Consentement éclairé

LE CONSENTEMENT ÉCLAIRÉ DU PATIENT

La coronarographie est un acte invasif, pouvant impliquer des risques et certaines complications. Informer le patient de ces risques et éventuelles complications est un devoir légal et déontologique pour le médecin. Cette information fournie par le praticien ou le médecin prescripteur sera claire et comprise par le patient, en tenant compte de ses facultés intellectuelles et difficultés linguistiques. Cette information se doit d’être “pertinente et de qualité” comme le soulignent les recommandations de mars 2000 délivrées par l’ANAES (Agence Nationale d’Accréditation et d’Evaluation en Santé). Elle permet au patient d’avoir le libre choix de refuser ou d’accepter l’examen coronarographique.

On retrouvera dans cette feuille d’information : une présentation de la maladie coronaire, les différentes étapes du déroulement de l’examen, la conduite à tenir après sa réalisation, les risques et complications liés au geste, les situations inattendues telles que la réalisation d’une angioplastie coronaire ou une chirurgie par pontage aorto-coronarien si l’état clinique devait le justifier et  les bénéfices attendus par la réalisation d’un tel examen. 

L’arrêt du 25 février 1997 rendu par la Première chambre civile de la Cour de cassation oblige les médecins à fournir la preuve de cette information donnée au patient. Cette preuve est apportée par une feuille d’information datée et signée par le patient, document que l’on retrouvera dans son dossier d’hospitalisation. 

Une notice nationale à titre d’exemple a été rédigée par la Société Française de Cardiologie (SFC) ; elle est reprise par bon nombre de service de cardiologie interventionnelle. Dans notre centre, la feuille d’information donnée au patient avant une coronarographie est basée sur le modèle fourni par la SFC en ayant rajouté les risques liés à l’exposition aux rayons X. Suite à l’arrêté du 22 septembre 2006, l’information de ce risque est désormais obligatoire, nous avons jugé opportun de l’intégrer dans la feuille de consentement au même titre que les autres complications.

S’il incombe au praticien d’informer le patient, le personnel paramédical participe tout autant à cette information, aussi bien en amont de l’examen dans les services de soins qu’au moment d’accueillir le patient dans le service des explorations cardiaques invasives. Le paramédical de salle de cathétérisme en charge du patient vérifiera et notera dans le dossier médical la présence de la feuille d’information. Il sera chargé et capable d’expliquer l’examen coronarographique et de répondre aux dernières questions qui seraient éventuellement posées par le patient.

Enfin, la SFC nous rappelle que “ce document remis au patient n’est nullement imposé et qu’il ne dispense pas le spécialiste d’une information orale complémentaire adaptée à chaque cas. Le consentement donné par le patient ne constitue pas une décharge de responsabilité du médecin”.